Un conseil de classe est institué auprès de chaque classe du lycée et des autres centres pour les formations diplômantes, sous la présidence du chef d’établissement ou de son représentant.
Sont membres du conseil de classe:
- Les personnels enseignants, d’éducation et de surveillance de la classe,
- Les deux délégués des parents d’élèves de la classe désignés par le chef d’établissement
- Les deux délégués élèves de la classe élus au scrutin uninominal à deux tours en début d’année scolaire (en octobre)
Lorsqu’ils ont eu à connaître du cas personnel d’un ou plusieurs élèves de la classe:
- Le CPE
- L’infirmière
- Le directeur d’exploitation agricole ou de l’atelier technologique si besoin,
- Le conseiller d’orientation psychologue.
Le conseil de classe se réunit au moins trois fois par an (une fois par trimestre) et chaque fois que le chef d’établissement le juge utile. Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de classe, notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves.
Sur la base de l’évaluation des résultats scolaires établit dans le cadre du suivi pédagogique des élèves, le conseil de classe examine le comportement scolaire de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix d’études en prenant en compte l’ensemble des éléments d’ordre éducatifs, médicaux et sociaux.
Le conseil de classe examine dans les mêmes conditions les propositions d’orientation ou de redoublement élaborées par le conseil des professeurs et après qu’il ait pris en compte tout élément d’information complémentaire à la demande ou avec l’accord de la famille ou de l’élève majeur, il arrête les propositions d’orientation qui sont ensuite notifiées par le chef d’établissement à la famille (et à l’élève majeur).
